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Intitulé Communautés, Métropoles et SantéVers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?
Université d’Orléans - 9 et 10 novembre 2022
Hôtel Dupanloup : Centre international universitaire pour la recherche
Présentation générale Piloté par les laboratoires CEDETE et CRJ Pothier de l'Université d'Orléans, le colloque "Communautés, Métropoles et Santé" s'inscrit dans la continuité des travaux menés par la plate-forme orléanaise du programme "POPSU Métropoles"[1]. Le colloque vise à interroger la place, le rôle et l'histoire des structures intercommunales dans les politiques territoriales de santé. Son ambition est de répondre à la question suivante : par la montée en puissance des intercommunalités à fiscalité propre, dont les Métropoles, observe-t-on une évolution sensible des politiques de santé publique construites à l'échelle du bloc communal ? Quatre axes d'interrogation guident notre réflexion. Le premier porte sur l'émergence de l'intercommunalité, en tant que nouvel acteur en matière de santé. Le deuxième dresse un panorama des interventions intercommunales en matière de santé, par le biais des instruments et des politiques. Le troisième traite de la gouvernance intercommunale des questions de santé. Enfin, le quatrième est consacré à l'intégration de l'intercommunalité dans le système des acteurs de la santé. En plus de ces axes, des temps d'échange, des retours d'expérience d'acteurs territoriaux et un temps culturel rythment les deux jours de colloque. Relevant de la recherche appliquée, ce colloque s’inscrit dans une démarche interdisciplinaire des sciences sociales qui intéresse les champs du droit, de la géographie, de l’aménagement, de l’économie, de l’histoire, de la sociologie et des sciences politiques et gestionnaires. Il est à la fois ouvert aux chercheurs, professionnels de l'aménagement, élus territoriaux et acteurs de la santé. [1] « POPSU Métropoles » est un programme d’actions partenariales porté par le Plan urbanisme construction architecture (PUCA) qui rassemble quinze métropoles autour du thème « la métropole et les autres ». Dans ce cadre, la plate-forme orléanaise, composée de l’Université d’Orléans, d’Orléans Métropole, des cinq Communautés de communes et des deux Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux avoisinants ainsi que de l’agence d’urbanisme TOPOS et de la région Centre-Val de Loire, se saisit de ce thème par le biais des liens entre santé et territoires.
Programme synthétique MERCREDI 9 NOVEMBRE08h15-08h45 | Accueil des participants08h45-09h00 | Mots d’accueilPierre ALLORANT, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion d’Orléans 09h00-09h30 | 1. Conférence introductiveMarie-Christine JAILLET, Directrice de recherche au CNRS, Responsable scientifique du programme national "POPSU Métropoles" 09h30-10h55 | 2. L’émergence d’un nouvel acteur en matière de santé : l’intercommunalité Topographie d’une ville en prévision du soin au XIXe siècle : l’exemple du Mans par le Dr. Lebrun L’intercommunalité et la santé : regards croisés entre Code général des collectivités territoriales et Code de la santé publique Accessibilité aux soins et territoires : quelle place pour les intercommunalités ? 11h10-17h00 | 3. Panorama impressionniste des interventions intercommunales en matière de santé Intercommunalité et santé : essai d’un paysage des actions 11h35-15h00 | 3A. Une approche des actions intercommunales par les instrumentsLa « métropolisation » des contrats locaux de santé : entre efficience et concurrence Le PLU métropolitain, outil de développement d’une offre de santé ? L’hôpital de proximité, du label et du service public nationaux aux actions locales et intercommunales L’intercommunalité et l’expertise en santé publique 15h00-17h00 | 3B. Une approche des actions intercommunales par les politiquesIntercommunalité et médecine de prévention La Métropole de Lyon au coeur d’une expérimentation pour transformer l’écosystème de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées Trajectoire des planifications urbaines en matière de qualité de vie : l’exemple d’Orléans Métropole Intercommunalité, mobilité et santé, l’intérêt du diagnostic partagé entre acteur : le cas d’un EPCI 17h00-18h00 | 4. Intercommunalité et santé : témoignages d’acteurs Regard local Regard national 18h00-22h00 | 5. Temps culturel et réception Visite du Musée des Beaux-Arts d’Orléans
JEUDI 10 NOVEMBRE 08h30-09h00 | Accueil des participants09h00-12h25 | 6. La gouvernance intercommunale des questions de santé 09h00-10h25 | 6A. Les techniques de gouvernanceLes effets de la santé sur la gouvernance des intercommunalités Le contrat de réciprocité comme instrument de pilotage des politiques de santé ? Marketing territorial des intercommunalités en matière de santé 10h40-12h25 | 6B. Défis et différenciations des gouvernancesL’EPCI rural, pilote de la politique territoriale de santé Les métropoles peuvent-elle se différencier des autres intercommunalités concernant la santé ? Intercommunalité et subsidiarité en matière de santé La gouvernance collaborative pour répondre aux inégalités de santé sur les territoires : et si l’on parlait des ressources ? 14h00-16h00 | 7. L’intégration de l’intercommunalité dans le système des acteurs La place de l’intercommunalité dans la gouvernance des établissements publics de santé La métropolisation des contrats locaux de santé, une décentralisation qui ne dit pas son nom L’intégration de l’intercommunalité dans le système des soins de proximité 16h00-16h30 | 8. Conclusion générale Pierre ALLORANT, Professeur d’histoire du droit à l’université d’Orléans, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion
Inscription L’accès au colloque Communautés, Métropoles et Santé est libre et gratuit mais sous réserve d'une inscription préalable obligatoire. Elle se fait en ligne, par l'intermédiaire du formulaire figurant dans le lien ci-après : https://metropolesante.sciencesconf.org/registration Les inscriptions sont ouvertes du jeudi 6 octobre au vendredi 4 novembre 2022.
Comité d'organisation Pierre ALLORANT, professeur des universités en histoire du droit, POLEN, Université d’Orléans Sylvain DOURNEL, ingénieur de recherche en géographie-aménagement, CEDETE, Université d’Orléans Fouad EDDAZI, maître de conférences en droit public, CRJ Pothier, Université d’Orléans Franck GUÉRIT, maître de conférences en géographie-aménagement, CEDETE, Université d’Orléans
Comité scientifique Pierre ALLORANT, professeur des universités en histoire du droit, POLEN, Université d’Orléans Lise BOURDEAU-LEPAGE, professeur des universités en géographie, UMR EVS, Université Jean-Moulin Lyon 3 Christophe DEMAZIÈRE, professeur des universités en aménagement-urbanisme, CITERES, Université de Tours Sylvain DOURNEL, ingénieur de recherche en géographie-aménagement, CEDETE, Université d’Orléans Nathalie DUBOST, professeur des universités en sciences de gestion, VALLOREM, Université d’Orléans Fouad EDDAZI, maître de conférences en droit public, CRJ Pothier, Université d’Orléans Franck GUÉRIT, maître de conférences en géographie-aménagement, CEDETE, Université d’Orléans Marie-Christine JAILLET, directrice de recherche en sociologie au CNRS, UMR LISST, Université Toulouse-Jean Jaurès, responsable scientifique du programme POPSU Métropoles Corinne MANSON, maître de conférences - HDR en droit public, IRJI François-Rabelais, Université de Tours Laurent MÉRIADE, maître de conférences - HDR en sciences de gestion, Clermont Recherche Management et Chaire Santé et Territoires, Université Clermont Auvergne Marie-Laure MOQUET-ANGER, professeur en droit public, Université Rennes 1, présidente de l’Association française de droit de la santé Corinne ROCHETTE, professeur des universités en sciences de gestion, Clermont Recherche Management et Chaire Santé et Territoires, Université Clermont Auvergne Guillaume ROUSSET, maître de conférences - HDR en droit privé, IFROSS, Université Jean-Moulin Lyon 3
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